Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHRISTELLE D'ANGELYS
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3763450
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/09/2020
DOMAINE CHRISTELLE D\'ANGELYS de CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS

Présentation de la marque DOMAINE CHRISTELLE D'ANGELYS

Déposée le 2 septembre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE CHRISTELLE D'ANGELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS domicilié(e) Château du Bois de la Salle - 69840 - JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France.

La marque DOMAINE CHRISTELLE D'ANGELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHRISTELLE D'ANGELYS est expirée depuis le 2 septembre 2020.

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MATHIEU D'ENVAUX , RESERVE DES QUATRE CERISIERS , DOMAINE DE LA JOUBETTE , DOMAINE DE LA JOUBETTE , DOMAINE VAL-NEYRIE , DOMAINE DU PONT DE LA BILLETTE , DOMAINE DU CLOS DES PAQUELETS , DOMAINE DE LA CROIX NEYRIE


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS, Société coopérative agricole - Château du Bois de la Salle - 69840 - JULIENAS - France


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée JULIENAS provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE CHRISTELLE D'ANGELYS.